Soutenir les innovations sociales territoriales : le rôle des collectivités

L’innovation sociale et en particulier, l’innovation sociale au niveau du territoire, est aujourd’hui prise en compte dans nombre de politiques publiques, des pays anglo-saxons à l’Europe en passant par le Québec. Répondre aux besoins sociaux revêt en effet une exigence particulière au moment où les modèles économiques et sociaux sont durement secoués par la crise.

En l’espace de quelques années, cette notion polysémique est sortie de la sphère de la recherche spécialisée pour enrichir le concept d’innovation et permettre de dépasser une vision centrée sur sa dimension technologique.

L’innovation sociale fait même l’objet d’une définition dans la loi française sur l’ESS de juillet 2014, précisant la double dimension de l’innovation sociale : la réponse à des besoins sociaux non ou mal satisfaits, dans le cadre du marché ou de politiques publiques, ou « la réponse à des besoins sociaux par une forme innovante d’entreprise, par un processus innovant de production de biens ou de services ou encore par un mode innovant d’organisation du travail ».

Permettre la production de biens et services apportant des solutions à des besoins en lien direct avec la vie quotidienne des populations des territoires (santé, dépendance, alimentation, habitat, mobilité, emploi, environnement,..), stimuler l’invention et la mise en œuvre de solutions nouvelles face aux défis sociaux et environnementaux, les territoires cherchent à renforcer leur réceptivité à l’innovation sociale et leur capacité à accompagner son développement.

Un des leviers identifiés est la construction d’alliances et de partenariats entre associations, entreprises, monde de la recherche et acteurs publics : mettre en réseau les différents acteurs et actrices du territoire, établir un diagnostic puis un projet de développement territorial partagé,…

Deux enjeux en particulier peuvent être identifiés :

• le rôle des élu.es et des collectivités, amené.es à être d’abord des facilitateurs, des animateurs, qui accompagnent la prise de risque pour inventer des formes nouvelles de réponses et non plus des administrateurs ou des aménageurs,

• au-delà de la volonté de créer un écosystème territorial favorable à l’innovation sociale, comment faire en sorte que celle-ci ne soit pas un simple correctif mais un véritable vecteur de transformation sociétale ?

3 publications

• Les politiques locales de l’économie sociale et solidaire

  Jean-Louis Laville, Laurent Fraisse, Marie-Catherine Henry, ÉRÈS ÉDITIONS & FORMATION, septembre 2024

• Ecologie industrielle et territoriale. Les collectivités actrices de la transition énergétique et écologique

  ETD, juin 2013

• L’innovation sociale, un levier pour le développement des territoires.

  septembre 2012

  AVISE

4 Vidéos

• Evaluer les réseaux locaux de coopération économique – L’exemple des PTCE

  Conférence des Jéco 2016

  novembre 2016

• Présentation du Pôle Territorial de Coopération Economique DOMB’INNOV

  février 2016

• Le pôle territorial de coopération économique Sud-Aquitaine

  par Ministère de l’Économie et des Finances (France)

  janvier 2016

• Conférence Ifore sur l’E.S.S. : Christiane Bouchart, février 2008

  février 2008

2 propositions

• Les cahiers d’Espérance des Etats Généraux de l’ESS, juin 2011

  juin 2011

  Le labo de l’ESS

• Les cahiers d’Espérance des Etats Généraux de l’ESS, juin 2011

  Synthèse des groupes de pilotage cahiers

  juin 2011

  Le labo de l’ESS

19 études de cas

• Pourquoi Grenoble est capitale verte européenne 2022?

  GreenGrenoble2022, février 2022

• Fiche initiative d’ESS: Les Grands Voisins

  5ème Rencontre Nationale des Collectivités Locales autour de l’ESS, 24 octobre 2016

  novembre 2016

  RTES

• Organic’Vallée

  novembre 2016

  Le labo de l’ESS

• PTCE Resto Passerelle

  extrait du guide Repères du RTES : « Politique de la ville & ESS - Initiatives, analyses et éclairages », septembre 2016

  septembre 2016

  RTES

• La création d’un PTCE comme espace de régulation territoriale sectorielle : le cas des éco-matériaux dans les Hautes-Alpes

  XVIe Rencontres Inter-univiversitaires de l’Economie Sociale et Solidaire - RIUESS - Montpellier, 25.27 mai 2016

  Céline Bourbousson, mai 2016

  RIUESS

• Analyser les conditions favorables à l’émergence de communs,le cas d’un PTCE d’économie solidaire

  XVIe Rencontres Inter-univiversitaires de l’Economie Sociale et Solidaire - RIUESS - Montpellier, 25.27 mai 2016

  Geneviève Fontaine, mai 2016

  RIUESS

• PTCE EcoPAL, d’une démarche entrepreneuriale vers un projet de territoire

  par SCOP La Péniche pour le RTES, avril 2016

  Scop La Péniche, RTES

• Combrailles durables, un modèle de transition énergétique citoyenne

  janvier 2016

  Le labo de l’ESS

• PTCE Pôle Territoriaux de Coopération Economique en Pays de la Loire

  et CRESS des Pays de la Loire Nathalie Parent, 2016

• DOMB’INNOV : l’économie sociale et solidaire pour le développement du territoire

  Le Labo de l’ESS, décembre 2015

  Le labo de l’ESS

• Processus d’émergence et formes organisationnelles des PTCE : Une application en région Paca

  XVème Rencontres du RIUESS Université de Reims – 27 au 29 mai 2015 « La créativité de l’Économie sociale et solidaire est-­‐elle soluble dans l’entrepreneuriat »

  Céline Bourbousson, Nadine Richez-Battesti, mai 2015

  RIUESS

• Malentendus et inattendus autour de la participation habitante. La « coopérative » d’accession sociale Le Grand Portail à Nanterre (France)

  Lien social et Politiques 73 (2015): 215–231. DOI : 10.7202/1030959ar

  Claire Carriou, 2015

• Intelligence collective, dynamiques culturelles et cadre institutionnel : comment se construit un Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) : Analyse de terrain comparée avec des études de cas

  XIVe Rencontres du RIUESS, mai 2014, Lille

  Thomas-André Podlewski, mai 2014

  RIUESS

• Mobilisation territoriale et mise en réseau des acteurs dédiées à la production d’activité économique : Une étude de cas

  XIVe Rencontres du RIUESS, mai 2014, Lille

  Florence Gallois, Christopher Lecat,, Martino NIEDDU, mai 2014

  RIUESS

• Dossier CITEGO : Développer une économie territoriale durable grâce aux Pôles Territoriaux de Coopération Économique (PTCE)

  11 études de cas

  Thomas-André Podlewski, 2014

  CITEGO

• Parc d’innovation sociale

  Etude comparative des politiques locales européennes au croisement de l’économie sociale et solidaire et du développement durable – 2014 Elise DUBETZ (Pour la Solidarité) avec la collaboration de Denis STOKKINK (Pour la Solidarité) et Laurent FRAISSE (CRIDA)

  Laurent Fraisse, Denis STOKKINK, Elise Dubetz, 2014

• Le Périscope - Pôle d’économie solidaire et d’innovation sociale (Communauté d’Agglomération du Sicoval)

  Rencontres inter-territoriales des collectivités locales autour de l’économie sociale et solidaire, Territoire & ESS - Coopérer pour changer d’échelle, 12 septembre 2013

  septembre 2013

  RTES

• Expérimentation d’un Pôle Territorial de Coopération Economique (ARDAINES) (Conseil régional Champagne-Ardenne) - Fiche Action

  Rencontres inter-territoriales des collectivités locales autour de l’économie sociale et solidaire, Territoire & ESS - Coopérer pour changer d’échelle, 12 septembre 2013

  septembre 2013

  RTES

• Intervention sur un site patrimonial pour développer l’attractivité d’un territoire Exemple : Les Remparts de Mézières (Ardennes Patrimoine Insertion (A.P.I) - Fiche Action

  Rencontres inter-territoriales des collectivités locales autour de l’économie sociale et solidaire, Territoire & ESS - Coopérer pour changer d’échelle, 12 septembre 2013

  septembre 2013

  RTES

26 Documents d’analyse/working papers/articles

• Le doit à l’alimentation à Geneve

  Christophe Golay, 2024

  Geneva Academy

• Enquête d’analyse des PTCE. Synthèse des principaux résultats.

  Le Labo de l’ESS, mai 2017

  Le labo de l’ESS

• Les pôles territoriaux de coopération économique, l’ultime chance pour l’emploi local ?

  Article de lalettreducadre.fr du 12 septembre 2016

  Séverine Cattiaux, septembre 2016

• Les rôles des collectivités locales dans les dynamiques de PTCE

  Repères du RTES

  juin 2016

  RTES

• Pôles de coopération Résultat de l’appel à projets 2015

  Gouvernement de la République Française, Caisse des dépôts,

  janvier 2016

• Caractériser les pôles territoriaux de coopération économique. Premiers résultats.

  Laurent Fraisse, novembre 2015

• Pôles Territoriaux de Coopération Économique culture : des regroupements pragmatiques dans des secteurs d’activité de grande incertitude

  Philippe Henry, août 2015

  UFISC

• L’économie sociale : une réponse aux besoins de proximité

  Note d’analyse - mai 2015

  Pierre Perard Sous la direction de Denis STOKKINK, mai 2015

  PLS

• Les PTCE : Peut-on pérenniser une démarche initiale citoyenne innovante en déjouant les risques d’instrumentalisation et de banalisation ? - Analyse empirique sur le PTCE Le Périscope (Midi Pyrénées) complétée d’analyses qualitatives nationales sur la gouvernance et les enjeux institutionnels autour des PTCE.

  XVème Rencontres du RIUESS Université de Reims – 27 au 29 mai 2015 « La créativité de l’Économie sociale et solidaire est-­‐elle soluble dans l’entrepreneuriat »

  Thomas-André Podlewski, mai 2015

  RIUESS

• Pôles Territoiraux de coopération économique : L’Entrepreneuriat territorial au risque de la transformation sociale et de l’alternative économique?

  XVème Rencontres du RIUESS Université de Reims – 27 au 29 mai 2015 « La créativité de l’Économie sociale et solidaire est-­‐elle soluble dans l’entrepreneuriat »

  Myriam Matray, Jacques Poisat, mai 2015

  RIUESS

• Le pôle territorial de coopération économique : Une forme originale de polarisation en économie sociale et solidaire ?

  XVème Rencontres du RIUESS Université de Reims – 27 au 29 mai 2015 « La créativité de l’Économie sociale et solidaire est-­‐elle soluble dans l’entrepreneuriat »

  Patrick Gianfaldoni, mai 2015

  RIUESS

• Investigation des modèles économiques des Pôles Territoriaux de Coopération Economique (PTCE), intégrant la dimension insertion par l’activité économique (IAE).

  Sous la direction de Benjamin Masure, 2015

• 2ème Journée Nationale des Pôles Territoriaux de Coopération Economique

  Les Actes

  septembre 2014

  Le labo de l’ESS

• Pôles Territoriaux de Coopération Economique. Synthèse des études 2013.

  Groupe « Analyses et connaissances » du LABO de l’ESS

  Coordonné par Laurent Fraisse, juin 2014

• Le référentiel d’action d’un PTCE

  mai 2014

  Le labo de l’ESS

• Concentration et partenariat en économie sociale et solidaire : La figure émergente de pôle territorial de coopération économique

  XIVe Rencontres du RIUESS, mai 2014, Lille

  Patrick Gianfaldoni, Philippe Lerouvillois, mai 2014

  RIUESS

• Les PTCE, une dynamique citoyenne et institutionnelle d’innovations sociales

  Cahiers du Cirtes Hors-Série 4, Presses Universitaires de Louvain , 2014, Hors-S’erie 4, p. 664.

  Myriam Matray, Jacques Poisat, 2014

• Les pôles de coordination de l’économie sociale et solidaire dans un territoire au service de l’innovation sociale et de l’émergence de nouveaux projets : deux exemples dans le Roannais

  4th CIRIEC International Research Conference on Social Economy University of Antwerp, 24-26 October 2013

  Myriam Matray, Jacques Poisat, octobre 2013

• Panorama des actions de soutien à l’innovation sociale en Région

  2013

  AVISE

• Les coopératives de logements en Uruguay Une production de l’offre de logements par le tiers secteur

  Dossier: Effervescences de l’Habitat Alternatif %étropolitiques

  Sarah Folléas, octobre 2012

• Dossier: Effervescences de l’habitat alternatif

  Métropolitiques.eu

  Claire Carriou, Olivier Ratouis, Agnès Sander, janvier 2012

• Territoires et solidarités : un enjeu européen. Analyse des politiques et des bonnes pratiques européennes en matière de responsabilité sociétale des territoires

  Vanessa DEWAELE, Audrey HOUSSIERE, Jean-Baptiste MOUGEL, Denis STOKKINK, novembre 2011

  CIDES - Chorum, PLS

• Guide de l’ESS à l’usage des maires, des élus locaux et de leurs services

  L’économie sociale et solidaire au service du développement des territoires

  Thomas Guerin, Philippe LANGEVIN, Lucile MANOURY, Philippe NECTOUX, Maurice PARODI, novembre 2011

  Collège Coopératif Alpes Provence Méditerranée

• Expérimenter et labelliser des pôles territoriaux de coopération économique

  2010

  Le labo de l’ESS

• Renforcer l’action des collectivités territoriales en faveur du commerce équitable Exemple de l’action du Conseil Régional d’Ile-de-France

  Emilie SARRAZIN-BITEYE, 2009

  PFCE

• Réseaux, pôles, collectifs, assemblées permanentes, associations régionales… Comment les acteurs de l’économie solidaire s’organisent au niveau territorial.

  Repérage des structures qui mettent en liens au plan territorial les acteurs de l’économie solidaire.

  Simon Bailleul, Jean Berger, Véronique Porteneuve, avril 2005

  MES

Une charte/manifeste

• Égalité politique, justice sociale et auto-organisation. Manifeste pour réinventer la démocratie

  Manifeste de l’ADELS, Revue Territoires.

  mai 2010

5 interventions publiques

• Les Actes du séminaire COCONSTRUIRE L’ÉCONOMIE SOLIDAIRE

  janvier 2020

  MES

• Retours de la webconférence sur l’innovation sociale - lundi 26 mai

  Céline Parat, mai 2014

  RTES

• ESS et dialogue social territorial : Structuration et enjeux dans le secteur de l’aide à domicile

  XIIIe Rencontres du RIUESS, juin 2013, Angers

  Nadine Richez-Battesti, Emmanuelle Puissant, Francesca Petrella, juin 2013

  RIUESS

• La transition démocratique et le défi de la convergence des acteurs privés et publics. Analyse ex post d’un dispositif territorialisé d’accompagnement de projets d’économie sociale et solidaire en région Auvergne.

  XIIIe Rencontres du RIUESS, juin 2013, Angers

  Denis Bussières, juin 2013

  RIUESS

• Les monnaies complémentaires, outil de régulation territoriale, pour une coresponsabilité des acteurs économiques

  VIIemes Rencontres du Réseau Inter-Universitaire de l’Economie Sociale et Solidaire, Rennes (2007)

  Tara Delille, mai 2007

  RIUESS

3 articles

• Repenser et régénérer nos économies | 13ème Assemblée Générale du RIPESS Europe

  Article du bulletin du Ripess Europe, julliet 2024

  Ruby Van der Wekken, Jason Nardi, juillet 2024

  RIPESS Europe

• Une stratégie foncière pour les droits culturels? Mobiliser la propriété collective pour défendre la maîtrise d’usage culturelle

  Observatoire des Tiers-Lieux

  Laura Aufrère, Joséphine Dresler, février 2024

• Carnet de voyage. Marinaleda : Con lucha nada es imposible

  Article L’Émancipation syndicale et pédagogique

  Édouard Martin, novembre 2011